Le groupement de commandes coordonné par la Communauté d’agglomération (CA) du Grand Besançon choisit Claisse & Associés en matière d’assistance et de représentation en justice. Ce groupement rassemble :

• La Communauté d’Agglomération du Grand Besançon ;
• La Ville de Besançon ;
• Le Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) ;
• Le Syndicat Mixte du Schéma de Cohérence Territoriale (SMSCOT).

Les avocats du Groupe Claisse interviendront dans différents domaines relevant du droit public général sous la responsabilité de Jean-Alexandre Cano, avocat associé :

• Droit administratif général ;
• Droit constitutionnel ;
• Droit des collectivités territoriales ;
• Droit électoral ;
• Statut des élus et droit pénal des personnes publiques ;
• Finances publiques et fiscalité ;
• Droit de l’intercommunalité ;
• Droit de la fonction publique.

Le choix du groupement renforce la position du Groupe Claisse de partenaire majeur des collectivités territoriales du Grand Est.

Le Syndicat Intercommunal d’Aménagement, de Réseaux et de Cours d’Eau (SIARCE) choisit Claisse & Associés en matière de conseil juridique et de représentation en justice, dans différentes branches du droit :

• Droit des collectivités et fonction publique territoriale. Avocat référent : Jean-Alexandre CANO ;
• Droit de l’urbanisme et de l’environnement. Avocat référent : Guillaume NOËL ;
• Droit de la commande publique. Avocat référent : Jehan BÉJOT.

Le SIARCE est un établissement public de coopération intercommunale chargé de la gestion des politiques de l’eau, d’assainissement, des réseaux d’électricité, du gaz, d’éclairage public et des télécommunications.

L’organisme public rassemble 44 communes sur trois départements (Essonne, Seine-et-Marne, Loiret) pour lequel, il assure l’organisation :

• Des cours d’eau non domaniaux ;
• Des berges de Seine ;
• Des réseaux ;
• De l’aménagement du territoire.

Le choix du SIARCE conforte la place du Groupe Claisse en tant que conseiller des collectivités territoriales et de leurs groupements, et souligne la confiance accordée à son expertise dans de nombreuses branches du droit.

Claisse & Associés recrute un stagiaire diplômé en droit public pour un poste basé à Paris, à compter de juillet 2017.

De bonnes capacités d’analyse et rédactionnelles sont attendues pour une activité tant contentieuse que de conseil, au bénéfice d’une clientèle essentiellement institutionnelle (sociétés commerciales, associations, personnes publiques).

Le candidat sera idéalement élève-avocat, d’autres profils pourront cependant être retenus.

Si vous pensez que votre profil correspond à nos attentes, envoyez votre CV et votre lettre de motivation à l’adresse suivante : da@claisse-associes.com

Claisse & Associés est un groupe de sociétés d’avocats basé à Paris, Lyon et en Seine-Saint-Denis, composé d’une trentaine d’avocats et d’une dizaine d’employés et consultants.

Claisse & Associés est choisi par l’Institution de Retraite Complémentaire de l’Enseignement et de la Création (IRCEC) pour être conseillée et représentée en justice. L’IRCEC est la Caisse nationale de retraite complémentaire des artistes auteurs. Le Groupe Claisse sera sollicité en matière de droit immobilier (baux, copropriété et propriété immobilière, audit et analyse juridique dans le cadre d’une acquisition, etc.). Guillaume NOËL, avocat associé, sera l’interlocuteur privilégié de ce client.

Cet établissement public administratif a pour mission d’assurer le versement des pensions aux artistes auteurs, il regroupe trois régimes :

• Le RAAP : régime de retraite complémentaire des artistes auteurs professionnels ;
  
• Le RACD : régime de retraite complémentaire des auteurs et compositeurs dramatiques, du cinéma, de l’audiovisuel et du spectacle vivant ;
• Le RACL : régime de retraite complémentaire des auteurs et compositeurs d’œuvres musicales.

L’IRCEC est le quatrième acteur de la sécurité sociale à choisir Claisse & Associés depuis un an et demi, après l’ACOSS, la CNAMTS et la CNAF.