Les brèves à la une

La Ville de Cergy retient Claisse & Associés

La Ville de Cergy a choisi de faire confiance à Claisse & Associés afin d’assurer des prestations de services juridiques en conseil, assistance et représentation en justice en matière de droits de l’environnement, de l’urbanisme, de l’aménagement et de l’action foncière.

Cergy possède plusieurs pôles sur son territoire, administratif, économique, culturel et étudiant, qui en font un des moteurs du département du Val-d’Oise. Située à une trentaine de kilomètres au nord-ouest de Paris, elle est la ville-centre de l’agglomération de Cergy-Pontoise.

Guillaume Noël, avocat associé responsable du Pôle urbanisme – aménagement – environnement, sera plus spécifiquement en charge de cette mission. Ce nouveau client en Ile-de-France renforce la présence du Groupe Claisse dans le maillage territorial français.

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Adef Résidences succède aux Petites sœurs des pauvres à Lorient

Présentes depuis 1955 à Lorient, les Petites sœurs des pauvres ont choisi Adef Résidences (Association pour le développement des foyers), client et partenaire historique de Claisse & Associés, pour leur succéder à la maison de retraite de la rue de Kerjulaude. Adef Résidences a été retenue parmi huit autres associations pour remplacer la Congrégation, dont les sœurs n’étaient plus suffisamment nombreuses pour assurer la gestion de « Ma Maison » de Lorient, nom donné en France à ces établissements.

Pour les sœurs, la mise en concurrence avait pour objectif de garantir aux résidents la même qualité de service et une philosophie proche de celle de la Congrégation, fondée en 1839 en Bretagne. La passation est effective depuis le 1er janvier 2017 et la transition se fait en douceur pour les résidents. Adef Résidences a conservé la quarantaine de salariés de la maison devenue un Etablissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD). Ce sont une philosophie commune et des valeurs partagées qui ont poussé les Petites sœurs des pauvres à se tourner vers Adef Résidences, bien que laïque.

Créée en 1990, Adef Résidences est une association à but non lucratif spécialisée dans la création et la gestion d’établissements médico-sociaux (maisons de retraite et établissements handicap).

Adef Résidences en chiffres :

  • 43 établissements dont 32 EHPAD
  • 11 établissements handicap
  • 1 centre de vacances adaptées
  • 3 155 résidents
  • 3 000 salariés

Claisse & Associés conseille et défend l’Adef et Adef Résidences depuis plus de vingt ans. Yves Claisse, avocats associé, est par ailleurs membre permanent du Comité national d’éthique d’Adef Résidences.

Retrouvez le dossier de presse d’Adef Résidences concernant la reprise de l’établissement de Lorient

Pantin Habitat, nouveau client de Claisse & Associés en Seine-Saint-Denis

Claisse & Associés a été choisi par l’Office public de l’habitat (OPH) Pantin Habitat pour assurer son conseil juridique et sa représentation en justice.

Les avocats du Groupe Claisse interviendront pour le compte de l’OPH en matière de droit de la fonction publique, dans tous les domaines relevant du droit social et des contrats de travail, ainsi qu’en droit pénal et droit pénal du travail.

Olivier Magnaval et Jean-Alexandre Cano, avocats associés et experts de ces matières, seront les interlocuteurs privilégiés de ce marché.

L’OPH de Pantin, qui a fêté ses 85 ans en 2016, est l’un des plus importants du département. Son choix de retenir Claisse & Associés conforte l’ancrage du Groupe sur ce territoire, où une filiale a été créée l’été dernier.

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Le SMT Artois-Gohelle désigne Claisse & Associés comme partenaire juridique

Claisse & Associés est le nouveau partenaire du Syndicat Mixte des Transports Artois-Gohelle (SMT Artois-Gohelle) en matière de droit privé et de droit pénal. L’équipe menée par Ludovic Landivaux interviendra notamment sur des questions de :

  • droit civil : droit des contrats privés, droit des baux, droit des assurances, droit fiscal (notamment le suivi du versement transport) ;
  • droit de la construction et de l’habitation ; droit foncier et notarial ; droit commercial, droit pénal général et spécial.

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La Ville de Boulogne-Billancourt sera conseillée par Claisse & Associés

Claisse & Associés Paris a été retenu par la Ville de Boulogne-Billancourt, pour des prestations d’assistance juridique et de représentation en justice en matière de droit privé, comprenant notamment :

  • Propriété intellectuelle, information, nouvelles technologies ;
  • Droit des contrats et des obligations ;
  • Droit de la sécurité sociale ;
  • Droit de la famille.

Ce marché multi-attributaire sera plus particulièrement suivi par Yves Claisse, avocat associé. Il renforce le positionnement du Groupe Claisse en tant que partenaire des collectivités territoriales, notamment en Ile-de-France.logo-ville-bb-03-noir-2009