Sia Habitat et Escaut Habitat sont désormais clients de Claisse & Associés en matière de droits de l’urbanisme et de l’environnement. Guillaume Noël, avocat associé expert dans ce domaine, en sera le référent.

Les deux entités, membres du Groupe SIA, sont en charge de la gestion et du développement de 43 500 logements. Sia et Escaut sont respectivement une SA d’HLM et une coopérative de production d’HLM.

Après la Préfecture du Nord, les Voies navigables de France, le SDIS du Nord, l’EPF Nord Pas-de-Calais ou encore le Grand port maritime de Dunkerque, ce nouveau client approfondit l’ancrage territorial du Groupe Claisse en Région Hauts-de-France.

Le groupement de commandes composé de La Roche-sur-Yon Agglomération, de la Ville de La Roche-sur-Yon, du CCAS de La Roche-sur-Yon, de la Ville d’Aubiny – Les Clouzeaux, de la Ville de La Ferrière ainsi que de la Ville de Venausault, retient Claisse & Associés pour assister et conseiller ses membres en droit de la fonction publique.

Le coordonnateur, La Roche-sur-Yon Agglomération, est un établissement public de coopération intercommunale réunissant 13 communes et 94 000 habitants. Il est en charge du développement économique, de l’aménagement des espaces, de la politique de la ville dans la Communauté, de la protection de l’environnement, de la construction et l’entretien des structures collectives culturelles et sportives, etc.

La Roche-sur-Yon Agglomération est l’une des 12 plus grandes intercommunalités du Grand Ouest. Tout comme Nantes Métropole, elle rejoint la liste de ceux qui ont choisi de travailler avec le Groupe Claisse.

Le Syndicat Départemental d’Energies du Calvados (SDEC) a choisi les avocats de Claisse & Associés pour intervenir en matière de :

• Droit des collectivités locales ;
• Droits de la fonction publique et du travail ;
• Droit administratif général ;
• Droit immobilier et domanialité.

Présent dans 8 intercommunalités et plus de 500 communes, pour lesquelles il est chargé de la production, de la distribution et de l’utilisation de l’énergie, le SDEC est un acteur essentiel de l’énergie et du développement durable au sein du département du Calvados.

 Après le SYDEV et le SYDER, ce nouveau client s’ajoute à la liste des syndicats départementaux d’énergies qui ont accordé leur confiance au Groupe Claisse.

Le Groupe Claisse a été choisi par deux établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) pour assurer leur conseil et leur défense juridiques : la Communauté d’Agglomération de Saint-Quentin-en-Yvelines et Nevers Agglomération.

Nevers Agglomération a choisi Claisse & Associés en matière de droit privé et de droit pénal, couvrant notamment :

• Le droit de la construction et droit immobilier ;
• Le droit du travail ;
• Le droit de la propriété intellectuelle et industrielle ;
• Le droit bancaire et financier, le droit des assurances, le droit pénal.

L’Établissement Public de Coopération Intercommunale de Saint-Quentin-en-Yvelines a quant à lui sélectionné le Cabinet en matière de droit public général (collectivités, urbanisme, contrats publics, construction, etc.) et en droit privé (immobilier, affaires, propriété intellectuelle, expropriation, etc.).