Les brèves à la une

La Roche-sur-Yon Agglomération sollicite Claisse & Associés en groupement de commandes

Le groupement de commandes composé de La Roche-sur-Yon Agglomération, de la Ville de La Roche-sur-Yon, du CCAS de La Roche-sur-Yon, de la Ville d’Aubiny – Les Clouzeaux, de la Ville de La Ferrière ainsi que de la Ville de Venausault, retient Claisse & Associés pour assister et conseiller ses membres en droit de la fonction publique.

Le coordonnateur, La Roche-sur-Yon Agglomération, est un établissement public de coopération intercommunale réunissant 13 communes et 94 000 habitants. Il est en charge du développement économique, de l’aménagement des espaces, de la politique de la ville dans la Communauté, de la protection de l’environnement, de la construction et l’entretien des structures collectives culturelles et sportives, etc.

La Roche-sur-Yon Agglomération est l’une des 12 plus grandes intercommunalités du Grand Ouest. Tout comme Nantes Métropole, elle rejoint la liste de ceux qui ont choisi de travailler avec le Groupe Claisse.

Le SDEC, nouvelle référence dans le secteur de l’énergie

Le Syndicat Départemental d’Energies du Calvados (SDEC) a choisi les avocats de Claisse & Associés pour intervenir en matière de :

  • Droit des collectivités locales ;
  • Droits de la fonction publique et du travail ;
  • Droit administratif général ;
  • Droit immobilier et domanialité.

Présent dans 8 intercommunalités et plus de 500 communes, pour lesquelles il est chargé de la production, de la distribution et de l’utilisation de l’énergie, le SDEC est un acteur essentiel de l’énergie et du développement durable au sein du département du Calvados.

 Après le SYDEV et le SYDER, ce nouveau client s’ajoute à la liste des syndicats départementaux d’énergies qui ont accordé leur confiance au Groupe Claisse.

Deux nouveaux EPCI désignent Claisse & Associés

Le Groupe Claisse a été choisi par deux établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) pour assurer leur conseil et leur défense juridiques : la Communauté d’Agglomération de Saint-Quentin-en-Yvelines et Nevers Agglomération.

Nevers Agglomération a choisi Claisse & Associés en matière de droit privé et de droit pénal, couvrant notamment :

  • Le droit de la construction et droit immobilier ;
  • Le droit du travail ;
  • Le droit de la propriété intellectuelle et industrielle ;
  • Le droit bancaire et financier, le droit des assurances, le droit pénal.

L’Établissement Public de Coopération Intercommunale de Saint-Quentin-en-Yvelines a quant à lui sélectionné le Cabinet en matière de droit public général (collectivités, urbanisme, contrats publics, construction, etc.) et en droit privé (immobilier, affaires, propriété intellectuelle, expropriation, etc.).

Claisse & Associés est retenu par la CA du Grand Besançon

Le groupement de commandes coordonné par la Communauté d’agglomération (CA) du Grand Besançon choisit Claisse & Associés en matière d’assistance et de représentation en justice. Ce groupement rassemble :

  • La Communauté d’Agglomération du Grand Besançon ;
  • La Ville de Besançon ;
  • Le Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) ;
  • Le Syndicat Mixte du Schéma de Cohérence Territoriale (SMSCOT).

Les avocats du Groupe Claisse interviendront dans différents domaines relevant du droit public général sous la responsabilité de Jean-Alexandre Cano, avocat associé :

  • Droit administratif général ;
  • Droit constitutionnel ;
  • Droit des collectivités territoriales ;
  • Droit électoral ;
  • Statut des élus et droit pénal des personnes publiques ;
  • Finances publiques et fiscalité ;
  • Droit de l’intercommunalité ;
  • Droit de la fonction publique.

Le choix du groupement renforce la position du Groupe Claisse de partenaire majeur des collectivités territoriales du Grand Est.

Le SIARCE sollicite Claisse & Associés

Le Syndicat Intercommunal d’Aménagement, de Réseaux et de Cours d’Eau (SIARCE) choisit Claisse & Associés en matière de conseil juridique et de représentation en justice, dans différentes branches du droit :

  • Droit des collectivités et fonction publique territoriale. Avocat référent : Jean-Alexandre CANO ;
  • Droit de l’urbanisme et de l’environnement. Avocat référent : Guillaume NOËL ;
  • Droit de la commande publique. Avocat référent : Jehan BÉJOT.

Le SIARCE est un établissement public de coopération intercommunale chargé de la gestion des politiques de l’eau, d’assainissement, des réseaux d’électricité, du gaz, d’éclairage public et des télécommunications.

L’organisme public rassemble 44 communes sur trois départements (Essonne, Seine-et-Marne, Loiret) pour lequel, il assure l’organisation :

  • Des cours d’eau non domaniaux ;
  • Des berges de Seine ;
  • Des réseaux ;
  • De l’aménagement du territoire.

Le choix du SIARCE conforte la place du Groupe Claisse en tant que conseiller des collectivités territoriales et de leurs groupements, et souligne la confiance accordée à son expertise dans de nombreuses branches du droit.